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Marques déposées par ROUYER ALBERT CHARLES
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CUVEE SAINT GENGOULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT GENGOULT
ROUYER ALBERT CHARLES

Numéro de dépôt :
4074699
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/03/2024
CUVEE SAINT GENGOULT de ROUYER ALBERT CHARLES

Présentation de la marque CUVEE SAINT GENGOULT

Déposée le 10 mars 2014 par ROUYER ALBERT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CUVEE SAINT GENGOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est ROUYER ALBERT CHARLES domicilié(e) “ LA CÉLINIÈRE ”, MOULIN DE GONAINCOURT - 52150 - BOURMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUYER ALBERT domicilié(e) “ LA CÉLINIÈRE ”, MOULIN DE GONAINCOURT - 52150 - BOURMONT - France.

La marque CUVEE SAINT GENGOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT GENGOULT est expirée depuis le 10 mars 2024.

ROUYER ALBERT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : ROUYER


ROUYER ALBERT CHARLES - “ LA CÉLINIÈRE ”, MOULIN DE GONAINCOURT - 52150 - BOURMONT - France


ROUYER ALBERT - “ LA CÉLINIÈRE ”, MOULIN DE GONAINCOURT - 52150 - BOURMONT - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Vins.